SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD, sigle SEAS (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1700436
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001
Présentation de la marque ACRYCYLINDRE
Déposée le 14 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACRYCYLINDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD domicilié(e) ZI La Coupe, 11100 NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.
La marque ACRYCYLINDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ETUDES AQUATIQUES DU SUD, sigle SEAS (S.A.R.L.) - ZI La Coupe, 11100 NARBONNE - France
MAREK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;colonnes d'éclairage décoratives créatrices d'ambiance aquatique.Aquariums et bassins pour l'exposition, la conservation, l'élevage ou la culture des espèces aquatiques;espaces aquatiques (construction);matériaux de construction non métalliques;constructions transportable non métalliques;tuyaux non métalliques pour la construction.Meubles, glaces (miroirs), cadres;colonnes décoratives créatrices d'ambiance aquatique;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cylindres en matière plastique pour la décoration d'intérieurs ou pour la décoration d'espaces publics ou privés
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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